Déposée le 10 novembre 2004 par MERLET SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OREILLER BERCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est MERLET SEBASTIEN domicilié(e) 3 rue HOCHE,49300 CHOLET - 49300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MERLET SEBASTIEN domicilié(e) 3 rue HOCHE,49300 CHOLET - 49300 - France.
La marque OREILLER BERCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OREILLER BERCEUR est expirée depuis le 10 novembre 2014.
MERLET SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : Ergo Kid de Croissance
MERLET SEBASTIEN - 3 rue HOCHE,49300 CHOLET - 49300 - France
MONSIEUR MERLET SEBASTIEN - 3 rue HOCHE,49300 CHOLET - 49300 - France
Inscription le 27 avril 2005 - Rejet partiel n°411554 - Publication au BOPI 2005-04-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52
Chaussure. Article de gymnastique (à l'exception des vêtements) chaussures et tapis). Oreiller pour enfants. Oreillers conçus de façon à ce qu'ils favorisent l'endormissement et/ou qu'ils améliorent la qualité de sommeil des enfants.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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